Alors que le Pilier 2 entre dans une phase de mise en œuvre concrète, les groupes ne peuvent plus se limiter à l’interprétation réglementaire ou au seul calcul fiscal. Ils doivent désormais structurer un modèle opérationnel capable de relier données financières, logique fiscale, workflows de revue et exigences déclaratives.
À travers ce partenariat, GMT Insight, la solution kShuttle dédiée à la conformité Pilier 2 et à l’impôt minimum mondial, s’associe à l’expertise de Taxvibes en technologie fiscale, transformation tax et services d’implémentation.
L’objectif est clair : permettre aux organisations multinationales de transformer des données financières et fiscales complexes en restitutions fiables pour la conformité Global Minimum Tax, à travers un processus structuré, transparent et auditable.
Un partenariat stratégique pour la conformité Pilier 2
La conformité Pilier 2 impose aux organisations de connecter plusieurs niveaux d’information : données de consolidation financière, données de tax provisioning, calculs GloBE, workflows de revue et exigences liées à la déclaration Global Minimum Tax.
Pour de nombreux groupes, l’enjeu n’est donc pas uniquement technique. C’est un sujet de modèle opérationnel.
Les données nécessaires au Pilier 2 proviennent souvent de systèmes différents, d’équipes différentes et de cycles de reporting différents. Elles doivent être cartographiées, rapprochées, revues, calculées, puis transformées en restitutions suffisamment fiables pour répondre aux exigences de conformité, d’audit et de pilotage.
C’est précisément sur ce point que le partenariat entre kShuttle et Taxvibes apporte deux expertises complémentaires.
kShuttle fournit la plateforme technologique permettant de structurer, calculer, revoir et piloter les données Pilier 2 tout au long des workflows de conformité et de déclaration. GMT Insight est conçu pour accompagner la conformité Pilier 2 en structurant les données, en sécurisant les calculs et en fiabilisant les restitutions réglementaires attendues.
Taxvibes intervient comme partenaire d’implémentation. Son rôle consiste à aider les organisations à faire le lien entre données financières et exigences fiscales, à configurer le modèle de données Pilier 2, à accompagner la conception du moteur de calcul et à assurer l’alignement entre les données de provision fiscale, les restitutions de reporting et les exigences de la GloBE Information Return.
Connecter données financières, exigences fiscales et reporting GloBE
Le Pilier 2 est souvent abordé sous l’angle du calcul fiscal. En pratique, le défi commence bien avant.
Avant de produire des restitutions fiables, un groupe doit comprendre où se trouvent les données nécessaires, comment elles sont structurées, comment elles doivent être retraitées et comment elles circulent entre les systèmes de consolidation financière, de tax provisioning et de reporting.
Le partenariat repose donc sur une priorité opérationnelle : connecter la donnée, la logique fiscale et le processus de conformité.
Avec GMT Insight, les organisations peuvent gérer le périmètre GloBE, les options et juridictions, réaliser les calculs ETR par catégorie et par juridiction, calculer et répartir la QDMTT et l’IIR, puis produire la GloBE Information Return au format XML. La solution prend également en charge les calculs d’éligibilité aux transitional safe harbours, le gel des données au moment de la production de la GIR, les déclarations correctives et la conservation des données GIR.
Taxvibes apporte l’expertise d’implémentation nécessaire pour traduire ces exigences dans un dispositif robuste : cartographie des sources de données, alignement des équipes tax et finance, configuration du modèle de données et accompagnement dans la conception de workflows scalables.
Combiner GMT Insight et l’expertise d’implémentation de Taxvibes
À travers ce partenariat, kShuttle et Taxvibes réunissent deux dimensions désormais indissociables dans les projets Pilier 2 : la technologie et l’implémentation.
GMT Insight fournit la couche applicative. La solution permet aux organisations de structurer les données Pilier 2, d’exécuter les calculs, de gérer les options, de suivre les workflows et de conserver un historique traçable du processus de conformité. Elle intègre notamment des workflows de validation adaptés à l’organisation du groupe, une piste d’audit, la traçabilité des données, la gestion des phases, des fonctionnalités de simulation et des calculs automatisés.
Taxvibes apporte la couche d’implémentation opérationnelle. Son rôle est d’aider les organisations à connecter leur paysage de données existant aux exigences Pilier 2, à définir le bon modèle opérationnel, à accompagner la configuration technologique et à s’assurer que les restitutions produites sont alignées avec les attentes de conformité.
Cette combinaison est particulièrement importante, car le Pilier 2 n’est pas un exercice ponctuel. Les législations locales vont continuer à évoluer, les attentes en matière de reporting vont se préciser et les organisations devront adapter leurs processus dans le temps.
Le partenariat vise donc à accompagner les premières implémentations, mais aussi à aider les organisations à construire un dispositif capable de s’adapter et de monter en charge.
Les bénéfices pour les groupes multinationaux
Ce partenariat repose sur un objectif commun : aider les organisations multinationales à passer de la complexité des données à une conformité Pilier 2 opérationnelle.
Des workflows intégrés
En connectant consolidation financière, tax provisioning, calculs Pilier 2 et reporting de conformité, les organisations peuvent réduire les interventions manuelles et limiter les risques liés aux processus fragmentés ou reposant encore largement sur Excel.
GMT Insight est disponible sur la plateforme ExRP© de kShuttle, conçue pour connecter les équipes autour de la collecte, de l’automatisation, de l’analyse et du reporting des données. Cette approche permet aux organisations d’évoluer vers un pilotage plus intégré du reporting réglementaire, financier et fiscal.
Auditabilité
La conformité Pilier 2 exige une piste claire entre les données sources et les restitutions finales. GMT Insight permet de conserver une piste d’audit et d’assurer la traçabilité des données, y compris l’historique de chaque datapoint et la conservation des données une fois la GIR produite.
Pour les groupes multinationaux, cette traçabilité est essentielle. Elle permet aux équipes d’expliquer comment les données ont été collectées, comment les calculs ont été réalisés, comment les revues ont été menées et comment les restitutions finales ont été produites.
Expertise d’implémentation
La technologie seule ne suffit pas à opérationnaliser le Pilier 2. Les organisations doivent aussi traduire les exigences fiscales en configuration système, cartographies de données, workflows et contrôles.
Taxvibes accompagne cette couche d’implémentation en aidant les groupes à faire le lien entre données financières, logique fiscale et configuration technologique, depuis la phase de conception jusqu’à l’alignement des restitutions de reporting.
Un dispositif prêt à évoluer
Le Pilier 2 continue d’évoluer selon les juridictions. Les organisations ont donc besoin d’un dispositif capable de s’adapter aux évolutions réglementaires locales, d’intégrer de nouvelles exigences et de suivre l’évolution de leur structure groupe.
GMT Insight s’inscrit dans la plateforme ExRP©, qui permet de faire converger les enjeux de reporting financier, ESG et fiscal, avec des capacités intégrées de simulation et d’auditabilité. Cette approche plateforme contribue à construire un modèle opérationnel plus durable pour les groupes soumis à plusieurs obligations de reporting réglementaire.
“La conformité Pilier 2 impose aux organisations de connecter des données financières et fiscales complexes dans un cadre structuré, transparent et auditable. En nous associant à Taxvibes, nous combinons la solution GMT Insight de kShuttle avec une forte expertise d’implémentation, afin d’aider les groupes multinationaux à passer des défis liés aux données à une conformité opérationnelle.” – kShuttle
“Taxvibes est ravi de s’associer à kShuttle pour aider les organisations à mettre en place des processus efficaces de conformité Pilier 2. Notre rôle est de faire le lien entre les données financières, les exigences fiscales et la configuration technologique, afin que les entreprises puissent s’appuyer sur un dispositif robuste, de la cartographie des données jusqu’au dépôt de la GloBE Information Return.” – Taxvibes
| À propos Taxvibes Taxvibes est un cabinet de conseil indépendant des solutions logicielles, spécialisé dans la technologie fiscale et la transformation des fonctions tax. Taxvibes accompagne les organisations dans l’automatisation de leurs processus de tax provisioning, Pilier 2 et CbCR, à travers des services de sélection d’outils et d’implémentation. |
Et après ?
Alors que le Pilier 2 devient une réalité opérationnelle, les groupes multinationaux devront dépasser les calculs isolés pour construire de véritables modèles de conformité fiables et durables.
En associant la technologie GMT Insight de kShuttle à l’expertise d’implémentation en fiscalité directe de Taxvibes, ce partenariat vise à accompagner les organisations dans la mise en place de processus Pilier 2 structurés, auditables et scalables.
Vous souhaitez opérationnaliser votre processus de conformité Pilier 2 ? Découvrez comment kShuttle et Taxvibes peuvent vous aider à connecter données financières, exigences fiscales et reporting GloBE dans un cadre contrôlé et auditable.
